Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COS DE MONTELIEU
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1646502
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
19/02/2001

Présentation de la marque COS DE MONTELIEU

Déposée le 19 février 1991 par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « COS DE MONTELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, domicilié(e) route d'Orthez SAINT MONT, 32400 RISCLE - France.

La marque COS DE MONTELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COS DE MONTELIEU est expirée depuis le 19 février 2001.

UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA SAINT NICOLAS , BOURRET , CUVEE DE LA SAINT ANDRE , CUVEE DE LA SAINT JEAN


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - route d'Orthez SAINT MONT, 32400 RISCLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vin de Pays des Côtes de Gascogne, V.D.Q.S.Côtes de Saint-Mont, A.O.C.Madiran, A.O.C. Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs Spiritueux